1. Notification d'interaction avec une IA (AI Act art. 50.1)
2. Modèles utilisés
| Modèle | Fournisseur | Pays | Usage |
|---|---|---|---|
| Claude Sonnet 4.6 | Anthropic, PBC | USA | Mode approfondi (chat, workflows lourds) |
| Gemini 3 Flash Preview | Google LLC | USA | Mode Pro (chat, workflows moyens) |
| Grok 4.1 Fast | xAI (via OpenRouter) | USA | Mode rapide (chat léger) |
| GPT-4.1 nano / mini | OpenAI, L.L.C. | USA | Classification, rewriting, grading (interne) |
| Qwen3-Embedding-8B | OpenRouter | USA | Embeddings RAG |
| ZeroEntropy zerank-2 | ZeroEntropy | USA | Reranking (primary) |
| Cohere rerank-v4.0-pro | Cohere Inc. | CA/USA | Reranking (fallback) |
La liste précise des modèles utilisés à chaque requête est disponible dans la trace Langfuse associée à votre conversation (si vous avez consenti au traçage analytics).
3. Données envoyées aux modèles
Quaesis transmet aux modèles : vos prompts (messages saisis dans le chat), les extraits RAG jugés pertinents par le pipeline (extraits du référentiel IFRS, mémentos comptables, vos sources personnelles), et le contexte conversationnel récent. Quaesis ne transmet jamais : vos données de paiement, votre mot de passe, vos données de session.
4. Entraînement
Aucun fournisseur de modèle ne reçoit l'autorisation d'entraîner ses modèles sur vos données. Les API B2B utilisées (OpenAI, Anthropic, Google, Cohere) sont paramétrées avec opt-out par défaut, et Quaesis ne souscrit à aucun programme d'opt-in à l'entraînement. Cette règle est inscrite contractuellement dans les DPA signés avec ces fournisseurs.
5. Marquage et watermarking (AI Act art. 50.2)
Tout export généré par Quaesis (PDF, Excel) comporte une mention visible « Généré par Quaesis IA » avec date et version. Un marquage machine-readable au standard C2PA est en cours de développement (objectif : déploiement avant la fin de la période de grâce AI Act, soit le 2026-12-02). Voir Sécurité pour le suivi de roadmap.
6. Limites et risques
Vérifiez toujours les chiffres et les références avant toute décision. Les modèles d'IA peuvent :
- halluciner (inventer des chiffres, articles, jurisprudences) ;
- interpréter incorrectement le contexte (mélange de périodes, confusion entre référentiels IFRS / PCG) ;
- reproduire des biais résiduels présents dans leurs corpus d'entraînement ;
- avoir une connaissance bornée par leur date de fin de pré-entraînement (cutoff janvier 2026 pour les modèles actuels — les évolutions postérieures peuvent être inconnues).
7. Cas d'usage non couverts
Le service n'est pas conçu pour :
- prendre des décisions à effet juridique automatisé sur des personnes (recrutement, crédit, allocation de prestations) ;
- traiter des données de santé (RGPD art. 9), des données génétiques, biométriques ou pénales (art. 10) ;
- substituer le jugement professionnel d'un expert-comptable, commissaire aux comptes, conseil fiscal ou juridique.
8. Journalisation (logging)
Vos prompts et les réponses du modèle sont stockés pendant 12 mois après le dernier message d'une conversation, à fins de debug, sécurité et amélioration continue. Voir Politique de confidentialité §7 pour les durées de conservation.
9. Vos droits IA
Vous pouvez à tout moment : vous opposerà l'usage de l'IA (en cessant d'utiliser le service), accéderà votre historique conversationnel (depuis l'app), demander la suppression de vos conversations (RGPD art. 17). Voir Politique de confidentialité §8.
10. Mise à jour
La liste des modèles et des sous-traitants IA peut évoluer (optimisation des coûts, amélioration des performances, nouvelles obligations légales). Tout changement substantiel est notifié par email aux utilisateurs inscrits et inscrit au journal des modifications de la page Sous-traitants.